Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fraternelle
Brisson-Lahaye, EARL

Numéro de dépôt :
4230149
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2025
La Fraternelle de Brisson-Lahaye

Présentation de la marque La Fraternelle

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2015 par la société Brisson-Lahaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fraternelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la société Brisson-Lahaye domicilié(e) 18 Rue Bernard - 51150 - Tours sur Marne - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 675 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brisson-Lahaye, Mme. Laure Lahaye domicilié(e) 18 Rue Bernard - 51150 - Tours sur Marne - France.

La marque La Fraternelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fraternelle arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.

Brisson-Lahaye a également déposé les autres marques suivantes : La Distinguée , L'Immuable , La Sentimentale , La Passionnée , Brisson-Lahaye , L'Arrogante


Brisson-Lahaye, EARL - 18 Rue Bernard - 51150 - Tours sur Marne - France - SIREN 330675232


Brisson-Lahaye, Mme. Laure Lahaye - 18 Rue Bernard - 51150 - Tours sur Marne - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

AOP Vin de Champagne.